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Accord Salaires 2023 lien vers le fichier pdf de l’accord PREAMBULE Conformément aux dispositions l’article L. 2242-13, 1º du Code du travail, la Direction du CEA et les organisations syndicales représentatives au niveau du CEA ont engagé une...
par admin | 30 juin 2023 | ACCORDS
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par admin | 21 décembre 2022 | ACCORDS
Avenant n°1 à la Convention de Travail lien vers le fichier pdf de l’accord (pour les annexes voir le fichier pdf) La direction du CEA a engagé avec l’ensemble des organisations syndicales de l’organisme une démarche...
par admin | 3 octobre 2022 | ACCORDS
Accord Salaires 2022 lien vers le fichier pdf de l’accord PREAMBULE Conformément aux dispositions l’article L. 2242-13, 1º du Code du travail, la Direction du CEA et les organisations syndicales représentatives au niveau du CEA ont engagé une...
par admin | 10 décembre 2021 | ACCORDS
Accord relatif au régime frais de santé complémentaire à la Sécurité sociale lien vers le fichier pdf de l’accord (pour les annexes voir le fichier pdf) PRÉAMBULE La protection sociale complémentaire constitue un élément important de la politique sociale...
par admin | 5 octobre 2021 | ACCORDS
Convention de travail du CEA lien vers le fichier pdf de l’accord (pour les annexes voir le fichier pdf) PRÉAMBULE Institué par l’ordonnance n°45-2563 du 18 octobre 1945, le Commissariat à l’énergie atomique, devenu le Commissariat à l’énergie atomique et...
