par admin | 2 mai 2024 | ACCORDS
AITH – Handicap 2023 lien vers le fichier pdf de l’accord PREAMBULE Dès les années 1990, les établissements du CEA ont initié une démarche en faveur de l’insertion des personnes en situation de handicap via des accords collectifs locaux...
par admin | 6 juillet 2023 | ACCORDS
Accord Salaires 2023 lien vers le fichier pdf de l’accord PREAMBULE Conformément aux dispositions l’article L. 2242-13, 1º du Code du travail, la Direction du CEA et les organisations syndicales représentatives au niveau du CEA ont engagé une...
par admin | 30 juin 2023 | ACCORDS
Accord Intéressement 2023-2025 lien vers le fichier pdf de l’accord Les tableaux des critères figurent dans le fichier pdf PREAMBULE Le présent accord d’intéressement est conclu en application des dispositions L. 3311-1 et suivants du code...
par admin | 21 décembre 2022 | ACCORDS
Avenant n°1 à la Convention de Travail lien vers le fichier pdf de l’accord (pour les annexes voir le fichier pdf) La direction du CEA a engagé avec l’ensemble des organisations syndicales de l’organisme une démarche...
par admin | 3 octobre 2022 | ACCORDS
Accord Salaires 2022 lien vers le fichier pdf de l’accord PREAMBULE Conformément aux dispositions l’article L. 2242-13, 1º du Code du travail, la Direction du CEA et les organisations syndicales représentatives au niveau du CEA ont engagé une...
par admin | 10 décembre 2021 | ACCORDS
Accord relatif au régime frais de santé complémentaire à la Sécurité sociale lien vers le fichier pdf de l’accord (pour les annexes voir le fichier pdf) PRÉAMBULE La protection sociale complémentaire constitue un élément important de la politique sociale...
